Fonctionnement de l’association

L’une des principales motivation de l’association est d’être une amicale et non pas un BDE (Bureau des Etudiants). C’est pour cela que tout adhérent à l’association est aussi Membre Actif à part entière. Chacun d’entre eux peut donc participer à la vie de l’asso, aider, donner ses idées et proposer ses projets.

Aux côtés du Bureau, on retrouve :

  • Le Conseil d’Administration (C.A.)

Il est composé des membres du bureau actuel et des « Anciens » (membres des précédents bureaux et membres d’honneur). Ils veillent au bon fonctionnement de l’asso et sont une source précieuse de conseils et d’aide pour le bureau tout en conservant le lien avec les promos supérieures.

  • L’Assemblée Générale (A.G.)

C’est le rassemblement de TOUS LES MEMBRES DE L’AMPC, du néo-P2 au D4 en fin d’externat. En adhérant à l’AMPC par une cotisation, les étudiants deviennent membres actifs à part entière de l’association, et ce jusqu’à la fin de l’externat.
L’AG est convoquée en moyenne 4 fois par an. La participation des adhérents est cruciale ! C’est un temps fort de l’année qui permet de faire un bilan de chaque mission ainsi que des choix importants qui concernent directement les membres. De nombreuses décisions y sont aussi prises (élection du bureau, vote du buget, nouvelles missions, …). C’est l’occasion de faire entendre sa voix, de critiquer et de proposer : c’est LE lieu d’expression par excellence ! L’AMPC fonctionne grâce à ses adhérents, il est donc important de se tenir au courant et de décider ensemble ce qui est le mieux pour tous.

>> Accès aux Procès Verbaux de l’AMPC.

  • Chargés de Missions (C.M.)

Le bureau coordonne les missions dont s’occupent les CM ou Chargés de Missions qui se chargent de telle ou telle branche de l’asso (ex : CM pour chaque sport, CM théâtre, CM JT à René…). Les CM ont une vraie responsabilité : ils gèrent une équipe et soutiennent un projet tout au long de l’année.

  • Les Amis de l’AMPC

Les Amis de l’AMPC forment un groupe Facebook qui propose de s’impliquer encore plus dans le quotidien de l’Amicale. C’est aux membres de poster une idée ou un projet pour trouver des gens motivés avec qui la concrétiser. Le Bureau y poste aussi régulièrement des petites missions dans lesquelles les étudiants peuvent s’investir ponctuellement (création d’affiche de soirée, évals de stages, bricolage, etc…). Toutes les propositions y sont les bienvenues !

STATUTS AMICALE MEDECINE PARIS CORDELIERS

 

Article 1 : TITRE

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et lesdits Statuts, dénommée : AMICALE MEDECINE PARIS CORDELIERS, ci-après désignée par le sigle AMPC.

 

Article 2 : OBJET

 

Cette association a pour objet l’amélioration de la vie quotidienne des étudiants en médecine de  Faculté de Médecine René Descartes Paris 5, leur intégration au sein de la structure de la faculté, la défense de leurs intérêts moraux et matériels, individuels et collectifs, et leur représentation auprès des autorités de tutelle locale et nationale, et ceci indépendamment de toute préoccupation politique, partisane, religieuse ou syndicale.

 

Article 3 : SIEGE SOCIAL

 

Le siège de la AMPC est fixé au siège de la Faculté de Médecine René Descartes Paris 5 – 15, rue de l’Ecole de Médecine – 75006 PARIS.

Article 4 : MEMBRES

 

L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs :

membres actifs, qui sont les étudiants en médecine de la Faculté de Médecine René Descartes Paris 5 qui se sont acquittés de la cotisation – dont le montant et les modalités de perception sont inscrits dans le Règlement Intérieur –  et dont la demande a été acceptée par le Conseil d’Administration ;

membres d’honneur, qui sont les étudiants en médecine de la Faculté de Médecine René Descartes Paris 5, désignés comme tels par le Conseil d’Administration, après demande, pour les services qu’ils ont rendus ou rendent à l’association ; ils sont dispensés du paiement de la cotisation et peuvent assister au Conseil d’Administration, après accord de celui-ci s’il n’en sont pas déjà membres ;

membres bienfaiteurs qui sont les personnes physiques ou morales qui s’acquittent de la cotisation statutaire annuelle majorée – dont le montant et les modalités de perception sont inscrits dans le Règlement Intérieur.

 

Article 5 : RESPONSABILITE DES MEMBRES

 

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par celle-ci. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

 

Article 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

 

La qualité de membre se perd par :

la démission écrite (lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Président, au siège de l’AMPC),

le décès,

la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation, ou pour motif jugé grave (comme précisé dans le Règlement Intérieur). Avant la décision éventuelle de radiation, l’intéressé est invité à fournir des explications devant le Conseil d’Administration.

 

Article 7 : RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

 

Les ressources de l’association se composent :

du produit des cotisations versées par ses membres ;

des subventions ou dons manuels de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics, des associations, fédérations, organismes publics ou privés, fondations ;

de toutes sommes provenant de ses activités et de ses services, dans les limites des dispositions légales et réglementaires ;

de toutes autres ressources autorisées par la loi.

 

Les membres de l’AMPC ne peuvent recevoir aucune rétribution, en raison de leur statut ; toutefois, ils peuvent être remboursés des frais et débours occasionnés pour l’accomplissement de l’objet de l’association, après production de justificatif et accord du Président et du Trésorier.

 

Article 8 : LOCAUX MIS A LA DISPOSITION DE L’ASSOCIATION

 

L’AMPC administre des locaux, prêtés par la Faculté de Médecine René Descartes Paris 5, sur 3 des sites de la Faculté :

Site des Cordeliers (siège) : 15, rue de l’Ecole de Médecine – 75006 PARIS

Site Cochin : 24, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 PARIS

Site Necker : 156, rue de Vaugirard – 75015 PARIS

Le descriptif de ces locaux et le détail des règles qui s’y imposent sont inscrits dans le Règlement Intérieur.

 

Article 9 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ASSEMBLEES GENERALES

 

L’Assemblée Générale se compose de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.

Elle se réunit quatre fois par session annuelle en séance ordinaire. Les membres sont convoqués par le Président au moins 15 jours à l’avance, la convocation devant obligatoirement mentionner l’ordre du jour. Le Président convoque, s’il y a lieu, par décision du Bureau ou du Conseil d’Administration, ou si le seizième des membres en fait la demande par écrit, une Assemblée Générale extraordinaire.

 

L’Assemblée Générale est présidée par le Président, le Secrétaire Général et le Conseil des Anciens veillant à la légalité de son déroulement.

Les débats sont réservés aux membres de l’AMPC et à toute autre personne autorisée par l’Assemblée Générale.

 

Toute décision, lors d’une Assemblée Générale, est prise à la majorité des membres présents ou représentés (par une procuration datée et signée à un autre membre, dont un double sera transmis au Secrétaire Général au début de l’Assemblée Générale, un membre présent ne pouvant détenir plus de deux mandats de représentation), le vote se déroulant à bulletin secret si un membre en fait la demande, et étant validé si le quorum du seizième des membres inscrits est atteint.

 

Toute motion, exceptée les motions statutaires (comme décrites dans l’article 10) dont la mise au vote est à la seule charge du Conseil d’Administration, c’est à dire les motion simple, motion de procédure ou amendement à la motion, peut être mis au vote par le Bureau, le Conseil d’Administration et par tout membre de l’Assemblée Générale.

Une motion simple ne peut être déposée que sur le sujet du point de l’ordre du jour en cours de discussion. Un amendement peut être apporté à toute motion (excepté une motion statutaire), amendement qui est soit adopté par le déposant de la motion, soit dans le cas contraire mis au vote. Une motion de procédure permet de modifier l’ordre du jour, dans la limite des dispositions statutaires.

Lors de tout vote, non à bulletin secret, la “procédure de vote accéléré” prévoit de demander si un membre s’oppose à cette motion ; si aucun membre ne s’oppose, la motion est adopté à l’unanimité ; si au moins un membre s’oppose, on passe à la “procédure de vote classique” prévoyant la non participation au vote, l’abstention, le vote contre, le vote pour.

 

Les spécificités du vote relatives à la dissolution sont prévues dans l’article 15 ; elles sont identiques à celles réglant le vote de modification des Statuts.

Seules sont admissibles les décisions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à l’ordre du jour.

 

Article 10 : RÔLE DE L’ASSEMBLEE GÉNÉRALE

 

L’Assemblée Générale est l’organe souverain de l’association. Elle a un droit de regard sur les décisions du Conseil d’Administration et du Bureau. Son vote est prépondérant sur toutes autres décisions.

 

Lors de la première Assemblée Générale ordinaire de la session annuelle de l’association, réunie un mois après l’élection du nouveau Bureau, celui-ci prend ses fonctions ; le Président, secondé par le Secrétaire Général et les Vice-Présidents présentent le contrat d’objectif annuel et le Trésorier présente son budget prévisionnel. Contrat d’objectif annuel et bilan financier prévisionnel, motions statutaires, sont alors soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.

 

Lors de la dernière Assemblée Générale ordinaire réunie un mois avant la fin du mandat du Bureau précédent qui clôt la session annuelle de l’association, le Président, secondé par le Secrétaire Général et les Vice-Présidents, présente le rapport d’activité de l’association, et le Trésorier rend compte de sa gestion et présente son bilan financier.

L’adoption du rapport d’activité et l’adoption du bilan financier, motions statutaires, sont alors soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale est alors appelée à élire le Bureau de l’association, selon les dispositions de l’article 11, l’élection du Bureau constituant une motion statutaire.

 

Elle peut en outre, seule, réformer les Statuts et le Règlement Intérieur et dissoudre l’association, comme précisé dans les articles 14 et 15.

Article 11 : BUREAU

 

Le Bureau est composé de  9 membres dont :

un Président : il convoque et préside les Assemblées Générales, les Conseils d’Administration et les réunions de Bureau ; il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi, à ce titre, de tous pouvoirs à cet effet – il a notamment qualité pour représenter l’association en justice, tant en demande qu’en défense ; il est garant (avec le Vice-Président Général et l’ensemble du Conseil d’Administration) de la poursuite des buts de l’association ; en cas de vacance constatée par le Bureau ou demandée par le Président, l’intérim est assuré par le Vice-Président Général, cet intérim s’appuyant sur une procuration datée et signée du Président, sauf en cas d’incapacité manifeste de ce dernier à en fournir.

un Secrétaire Général : il représente administrativement l’association et est garant (avec le Conseil des Anciens) de la conformité des actions de l’association avec ses Statuts et son Règlement Intérieur ; il est notamment chargé de la correspondance et des archives ; il rédige les procès-verbaux des délibérations des réunions de Bureau, des Conseils d’Administration et des Assemblées Générales et tient le Registre Spécial ; il informe en outre les membres des actions et des décisions de l’AMPC.

un Trésorier : il est chargé de la gestion du patrimoine de l’association ; il représente financièrement l’association ; il effectue les paiements, perçoit les recettes, sous la surveillance du Bureau qui valide toutes les transactions, et tient une comptabilité régulière des opérations ; le Président engageant sa personne morale sur toutes les opérations financières effectuées, il est précisé qu’au-delà d’une certaine somme fixée dans le Règlement Intérieur, la double signature des chèques sera requise par la banque.

un Vice-Président Général : il est garant, avec le Président, de la poursuite des buts de l’association, et de la coordination entre les différentes missions de l’association ; il remplace le Président en cas de vacance de celui-ci.

5 Vice-Présidents : ils gèrent chacun des missions particulières de l’association et en sont représentatifs au sein du Bureau.

 

Le Bureau est élu par l’Assemblée Générale ordinaire qui clôt la session annuelle de l’association. Les membres du Bureau sont élus, parmi les membres actifs de l’association, personne par personne, à la majorité relative à un tour, à bulletin secret (par dérogation à l’article 9), pour un mandat d’un an non renouvelable ; ils choisissent leur poste et leurs missions, entre eux, en Conseil d’Administration.

Les autres détails relatifs aux élections du Bureau sont inscrits dans le Règlement Intérieur.

 

A l’issue de leur mandat, les membres du Bureau deviennent membres du Conseil des Anciens, et restent ainsi membres du Conseil d’Administration, comme précisé dans l’article 13.

 

Article 12 : FONCTIONNEMENT ET ROLE DU BUREAU

 

Le Bureau administre l’association, prend toutes les décisions nécessaires à la poursuite des buts de l’association, exception faite des décisions à la seule charge de l’Assemblée Générale, dans la limite des Statuts et du Règlement Intérieur, et en est responsable devant le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale.

 

Le Bureau se réunit au moins une fois par mois et toutes les fois que les circonstances l’exigent sur convocation du Président ou à la demande écrite de la moitié des membres du Bureau.

Toute motion peut être mis au vote par tout membre du Bureau, et les débats, menés par le Président, sont réservés aux membres du Bureau et à toute autre personne autorisée par ce dernier.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (par une procuration datée et signée à un autre membre) ; en cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Le Bureau se fait aider dans ses différentes missions par des chargés de mission, rattachés à des membres du Bureau, et ce dernier coordonnera leurs actions ; ils ont un rôle consultatif, et un pouvoir décisionnel dans la mission qu’il représente.

 

Article 13 : CONSEIL DES ANCIENS ET CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Le Conseil des Anciens se compose de tous les membres de l’association qui ont appartenu aux Bureaux précédents ; ils sont membres d’honneurs de fait de l’association

Les membres sont libres de démissionner à tout moment par notification écrite au Président. Il est à noter qu’il doit être au moins composé de 2 membres, qui sont le cas échéant, le Président et le Secrétaire Général sortants.

 

Le Conseil des Anciens est garant, avec le Secrétaire Général, de la conformité des actions de l’association avec les Statuts et le Règlement Intérieur

 

Le Conseil des Anciens se réunit avec le Bureau, en Conseil d’Administration ordinaire, au moins cinq fois par an :

avant chaque Assemblée Générale notamment avant la  première Assemblée Générale ordinaire pour prendre acte du contrat d’objectif annuel et du bilan financier prévisionnel du nouveau Bureau avant leur présentation à l’Assemblée Générale, et avant la dernière Assemblée Générale ordinaire, pour prendre acte du rapport d’activité et du bilan financier du Bureau sortant avant leur présentation à l’Assemblée Générale et accueillir les candidats au Bureau suivant avant les élections ;

après ouverture de la nouvelle session annuelle de l’association, dans un délai de 15 jours, pour expliquer au nouveau Bureau le fonctionnement et les missions de l’association afin que les membres du Bureau puissent choisir leur poste et leurs missions.

 

Le Conseil d’Administration est convoqué et présidé par le Président. Il convoque, s’il y a lieu, par décision du Bureau ou si le quart de ses membres en fait la demande par écrit, un Conseil d’Administration extraordinaire.

Toute motion peut être mis au vote par tout membre du Conseil d’Administration, et les débats, menés par le Président, sont réservés aux membres du Conseil d’Administration et à toute autre personne autorisée par ce dernier.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (par une procuration datée et signée à un autre membre) ; en cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Il est garant, avec le Président et le Vice-Président Général, de la viabilité et de la continuité des actions de l’association.

A ce titre, il fixe des contrats d’objectif sur toutes les missions de l’association, comme détaillées dans le Règlement Intérieur, fait le bilan des actions de l’association et prend toutes décisions de son ressort.

 

Article 14 : REGLEMENT INTERIEUR

 

Un Règlement Intérieur, dont toute modification devra être délibérée et votée par l’Assemblée Générale, fixe les points non prévus par les présents Statuts.

Article 15 : DUREE

 

L’association est constituée pour une durée illimitée. Sa dissolution peut être prononcée en Assemblée Générale extraordinaire, à une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés (un quorum du quart des membres étant nécessaire). En ce cas, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par le Conseil d’Administration, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article X de la loi du 1er Juillet 1901, et au décret du 6 Août 1901.

 

Article 16 : MEMBRES FONDATEURS

 

Président fondateur : Gilles MARTINEZ.

Secrétaire Général fondateur : Mikaël AGOPIANTZ.

Trésorier fondateur : Xavier RICAUD.

Vice-Président Général fondateur : Guillaume LASSAILLY.

Vice-Présidents fondateurs : Katia LIND, Julien IGHIL, Audrey RAMAT, Nicolas SENS, Benoît WOLF.